HISTORIQUE DE BAR-LE-DUC. BELLOT-HERMENT. QUATRIEME EXTRAIT

Rosace de l'église Saint-Jean. Bar-le-Duc.

REVENU PATRIMONIAL ET OCTROIS.

Pendant longtemps, sous le régime ducal, la ville de Bar demeura sans ressource propre. Entretenue, comme forteresse; sollicitude du souverain occupant une surface resserrée, la communauté put être dispensée des charges inhérentes à une constitution dégagée d'entraves, croyons-nous, dans les premiers siècles, de ce régime, en une quiétude qui n’exigeait la recherche d'aucun expédient pour parer aux dépenses locales.

Un jour, enfin, a sonné l'heure d'une toute autre existence : l'érection de la Ville-Neuve (1367), ayant doté les bourgeois de plus de franchises, de privilèges et de libertés qu'ils n'en possédaient, avec la charge pourtant de fermer cette ville neuve et d'entretenir à perpétuité toutes les défenses de la cité ; la nécessité suivit, pour la communauté, d’asseoir des tailles.

Quand deux siècles après, la ville fut envoyée en possession des plages qui avaient été reservées en dehors des murailles, alors et par suite des aliénations partielles de ces terrains, moyennant cens et redevance, cette même communauté a constitué ce qu'on appela le revenu patrimonial.

Ces plages et les terrains vagues s'étendaient en dehors de l'enceinte; au Nord : en cette partie que l'on nommait Clouyères et Couture des Gravières, actuellement rue de la Banque, Etienne et rues de la Landry-Gillon et le Lycée ; au Sud-Est : en cette autre partie nommée Pressoir, des Prés et Gravières, entre la rivière et le canal urbain : au Sud-Ouest : à ce point nommé Pilviteuil.

Néanmoins ce revenu était trop insuffisant quant on eût les charges de guerre. Assez longtemps on usa de la taille ; mais comme le chiffre des rôles allait croissant; pour se soustraire au paiement des cotes, les bourgeois prirent le parti de déserter. Un nombre notable courut à la recherche d'une autre patrie.

Les octrois succédèrent à la taille : ce fut le duc Charles IV, par ordonnance du 27 octobre 1661, qui accorda ce moyen secourable. Louis XIV, en avril 1673, le continua. Il affectait les entrées, la vente des vins en détail, les chairs et viandes, les moutures.

En 1693, l'apurement des comptes des deniers patrimoniaux et d'octrois fut évoqué au Parlement de Metz.

Il le fut au Conseil d'Etat de Lorraine, par décret du duc Léopold du 12 janvier 1700. Ainsi on y porta Je compte de l'année 1698.

En 1700, il fut édicté que les octrois, dont les hôtels-de-ville jugeraient la création indispensable, seraient autorisés par le souverain.

Dans le milieu du siècle, les concessions ou prorogations de ces octrois étaient renfermées dans une durée de neuf ans.

Le roi Louis XVI ordonna, le 20 juin 1777, que les droits d'octroi accordés précédemment aux villes des duchés de Lorraine et de Bar demeuraient maintenus à leur profit.

 FINANCES ET COMPTABILITÉS LOCALES.

Le régime, comparé aux règles du temps actuel, révèle bien une candeur patriarcale dans les applications qu'en faisait le corps dirigeant de la cité.

Dans ce temps, donc, où la ville était devenue propriétaire ou donataire des fortifications, et qu'elle en avait acquis les abords, et aussi des terres vagues et des friches de différentes parties du territoire, des charges incombèrent, qui la mirent dans l'impérieuse nécessité de créer certain genre de ressources pour en supporter le poids.

La ville imposa sur ses habitants une taille dite de fermeté, exclusivement affectée aux frais d'entretien des murailles et fossés, des tours, portes et guets.

Des quartiers nouveaux s'étant ajoutés autour de l'enceinte, la population accrut; comme les moyens pour la Caire subsister se trouvaient insuffisants, puisqu'alors rien n'était encore fondé soit en industrie, soit en commerce, la ville, disons-nous, eût beaucoup de pauvres, et, pour les nourrir, aussi bien que des mendiants de l'extérieur, qui vinrent nombreux les joindre, alors surgit une taille des pauvres.

Il arriva que la ville, encore, dût recevoir des garnisons comme jamais elle n'en avait logé, à qui tout dut être fourni, en vivres, fourrages, linges, literie, bois, chandelles; les besoins qu'il fallait servir engendrèrent une troisième sorte de taille : celle-ci de somme plus forte, toujours, que pour ce qui concernait les deux autres.

Pour ces trois tailles, et séparément, des rôles étaient dressés en mairie; puis les gouverneurs des carrefours, au nombre de huit, notez-le bien, comme était celui des carrefours, munis d'extraits, procédaient, chacun dans son ressort, au recouvrement des cotisations.

Nous avons vu que, de l'année 1550 jusqu'à 1629, ou soit jusqu'à l'établissement du Conseil de ville, un agent titré contrôleur-receveur, faisait la recette des revenus patrimoniaux, des droits, des rentes, des poules, des épaves, des bienvenues; il restait étranger au recouvrement des tailles.

Comme la comptabilité de celles-ci demeurait propre aux gouverneurs des carrefours, les opérations en furent compliquées. Ces gouverneurs y rencontraient toutes sortes d'entraves, comme des prétendus droits à franchise ou exemption; mais eux-mêmes n'apportaient pas à la mairie les comptes de leurs gestions, et on dut presque toujours les contraindre pour avoir ces comptes et les reliquats qu'ils

avaient retenus, pendant plusieurs années, après l'expiration de leurs fonctions triennales. C'est démontré qu'il a régné, pendant longtemps, en cette branche des services, un désordre, des abus, des préjudices insupportables; de longues années se passèrent avant que la trace même en fut effacée. D'autres comptabilités étaient également apportées à l'audition du Conseil de ville : 

Celle de l'hôtel-Dieu ou hôpital ;

Celle de la fabrique de l'église Notre-Dame;

Celle de la boite du purgatoire tenue en la même église ;

Celle de la direction de la chapelle de Notre-Dame de la Paix.

Les gestions paraissent avoir toujours été conduites avec régularité.

Les corporations religieuses réglaient leurs comptes chacun en droit soi.

L'usage de compter en francs-barrois, introduit vers le milieu du XVe siècle, fut d'ailleurs aboli dans Bar; et on l’ accepta qu'à partir du 1er janvier 1691, les recettes et les dépenses communales ne seraient plus relevées ou libellées qu'en sols et livres, monnaie de France.

Permettez une excursion qui vient naturellement se caser à la suite de ce qui précède. C'est encore en ce qui touche la taille, moyen dont on usa en premier lieu pour former une ressource à la communauté, en vue d'assurer l'acquittement des dépenses qui lui incombaient.

La taille, dès le XVIe siècle a été l'occasion de conflits et de disputes vives ; et, malheureusement, les luttes entreprises et soutenue dès lors, pour en vouloir une répartition raisonnable prolongèrent longtemps la discorde dans la cité.

La population, partagée en catégories, sous les distinctions des Ordres Ecclésiastique, de Noblesse et de Tiers, il émana, des premières, des aspirations de rejeter, sur le troisième Ordre, toutes les charges locales et publiques. Les Ecclésiastiques et les Nobles de cette époque, prétextant de condition ou de qualités pour se soustraire, refusaient clone de fournir la subsistance des pauvres et des mendiants ; de contribuer aux constructions, réparations et entretien des édifices, ponts et chemins de la ville ; au logement des gens guerre, aux frais des garnisons, à toutes les autres charges publiques…