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L'Avènement du Grand Monarque

L'Avènement du Grand Monarque

Révéler la Mission divine et royale de la France à travers les textes anciens.

Publié le par Rhonan de Bar
Publié dans : #EN FAVEUR DE LA MONARCHIE

DE

 

L'ANCIENNE FRANCE

 

CONTENANT

 

L'Origine de la Royauté et de ses attributs, celle de la Nation et de ses différentes classes ; — celle de la Pairie et des Pairs de France; des Grands-Vassaux; des Dignités civiles et militaires; des Offices et Emplois de la Couronne et de la Maison de nos Rois ; — des Conseils du Prince, des Ministres d'Etat, des Ambassadeurs, du Cérémonial de la Cour ; — l'Institution des titres de Duc, Marquis, Comte, Vicomte, Baron, Sénéchal, Vidame, Châtelain, Banneret, Chevalier, Ecuyer, etc.; — celle de la Noblesse militaire et chevaleresque ; de la Noblesse de cléricature ou ecclésiastique ; de la Noblesse de magistrature ou de robe (parlemens, cours souveraines ; maîtres des requêtes, etc.) ; de la Noblesse municipale ou d'échevinage, dite de cloche; de la Noblesse par lettres d'anoblissement ou moyennant finance, etc.; — de la hiérarchie et des rangs, honneurs, droits, privilèges, prééminence, prérogatives et immunités attachés à chacune de ces catégories ; — des Armes, Armoiries et Ordres de chevalerie ; — des Lois somptuaires ; — des recherches faites à diverses époques contre les usurpateurs de la Noblesse et des titres qui la caractérisent; — des Edits, Ordonnances, Lois répressives contre ces usurpateurs ; des Jugemens de maintenue, et de la Jurisprudence en matière nobiliaire ; — des Moeurs, Usages, Coutumes, Splendeur et Décadence, de ces diverses classes, etc.. etc.

 

 

PAR M. DE SAINT-ALLAIS.


 Pairie

 

 

DE

 

L'ANCIENNE FRANCE.

 

 

CHAPITRE PREMIER.

 

DES MINISTRES D'ETAT

 ET DU CONSEIL DE NOS ROIS.

 

Dans toutes les monarchies anciennes et modernes, il y a eu des Ministres, dont le devoir et les fonctions consistaient à soulager les Princes dans l'administration de leurs États et dans la conduite de leur gouvernement.

L'Empereur Auguste créa des Questeurs du palais, dont les fonctions consistaient à lire dans le Sénat les lettres et les édits du Prince, et Constantin leur fit rédiger par écrit les lois qui devenaient nécessaires à l'empire; il les regardait comme ses assesseurs et ses jurisconsultes, et ne faisait rien sans leur participation.

« Un Questeur du palais, dit Cassiodore, dut être le trésor de la renommée publique et l'arsenal des lois. Il devait avoir une connaissance du droit et de la langue dans laquelle il parlait, afin que la critique ne pût rien trouver de répréhensible dans ce qui était émané du Prince.» Le Questeur devait signer tous les rescrits impériaux, après quoi on les envoyait au Comte des dispositions, pour qu'il les fit transcrire et qu'il les gardât dans son chartrier.       

La composition d'un ministère chez les Romains comprenait : 1° le Questeur du palais, 2° le Primicier des Notaires (1), 3° quatre Maîtres de portefeuille (scrinium), 4° Le Comte des dispositions, 5° enfin un certain nombre de Référendaires, qui rendaient compte à l'Empereur des suppliques qui lui étaient adressées et des jugemens des tribunaux.

Chez les Francs, s'il n'y eut pas quatre Maîtres de portefeuille, il paraît certain qu'il y en eut deux au moins; car, selon M. le Comte du Buat, il est parlé du second portefeuille dans le livre V de la Collection d'Aymoin.

Cependant, il est certain que, dans l'origine de notre monarchie, et sous la première race de nos Rois, c'étaient les grands-officiers de la Couronne qui, sans avoir le nom de Ministres ni de fonctionnaires à portefeuille, composaient le conseil du Prince, souscrivaient toutes les chartes, en faisaient l'expédition, et surveillaient l'exécution des lois et des ordres émanés du trône.

Ces grands-officiers de la Couronne étaient au nombre de sept ; six d'entre eux se mêlaient en général des affaires de l'Etat; et le septième, particulièrement de celles du Roi et de sa maison. Voici leurs titres et leurs fonctions :

1° Le MAIRE DU PALAIS, dont le nom vient de meyer, qui signifie, dans la basse Allemagne, surintendant, à quoi répond le mot latin major, était appelé Proefectus palatii, Patricius, Major palatii, Proefectus auloe Regioe, et Major domus. Cet office était proprement le même que celui du Préfet du prétoire, qui avait toute la puissance sur les autres officiers en général et en particulier. Dion rapporte ces termes, dont l'Empereur Trajan se servit en donnant son épée à Licinius Surat : Accipe, inquit, gladium quem pro me, si bene atque ratio ne imperavero, distingues. Sinminus, eo ad interitum meum utere. Cùm proeficeret eum proetorianis cohortibus, etc.

Cet officier disposait en France de toutes les affaires du dedans et du dehors, dit Eginard, et quelquefois même il était tuteur du Roi mineur, comme, par exemple, Landry, pendant la minorité de Clotaire II, fils de Chilpéric et de Frédégonde. Le Maire Éga fut aussi tuteur de Clovis II, fils de Dagobert 1er et de Nantilde.

2° Les DUCS, qui avaient le gouvernement des provinces, et qui en référaient au Conseil du Roi ; chaque Duc avait douze Comtes sous son autorité.

3° Les COMTES, qui étaient Gouverneurs des villes, comme les Ducs l'étaient des provinces, et qui étaient installés par les Ducs ; ils conduisaient les levées de leur gouvernement à la guerre et administraient la justice en personne en temps de paix : ils avaient des lieutenans qui rendaient la justice en leur absence, et qu'on appelait vicarii ou viguiers.

4° Le COMTE DU PALAIS, Cornes palatii, Grégoire de Tours le nomme Major domus Regiae. Cet officier venait après les Ducs et les Comtes, et avait l'administration de la justice, lé commandement et la surintendance sur tous les officiers de bouche. Proefectus erat aulicis palatinis, Greg. Turon., lib. x, cap. XXIX. Ce qui revient à l'office de Grand-Maître de France, qui avait sous lui le Grand -Échanson et le Grand - Panetier de France; et, plus anciennement, le Grand-Queux, office qui fut supprimé.

5° Le COMTE DE L'ESTABLE OU CONNÉTABLE, Comes stabuli. Cet officier avait le gouvernement de ceux que Grégoire de Tours appelle Custodes Equorum Regiorum. Il fut remplacé par le Grand-Ecuyer de France, qui avait commandement sur le premier et sur tous les autres écuyers, sur tous les officiers de la grande et de la petite écurie du Roi, et même sur les rois, hérauts et poursuivans d'armes.

6° Le RÉFÉRENDAIRE, Referendarius. Ce titre s'appliquait, sous la première race, à ceux qu'on a depuis appelé Chanceliers. La charge du Référendaire était de garder l'anneau où était le sceau du Roi. Grégoire de Tours dit : Syggo Referendarius qui annulum Regis Sigiberti tenuerat, et à Childerico Rege ità provocatus erat, ut servitium quod tempore fratris sui habuerat, obtineret, ad Childebertum Regem, Sigiberti filium, relicto Chilperico, transivit.

7° Le CHAMBRIER OU GRAND-CHAMBELLAN, Camerarius. Cet officier, sous les Rois de la première race, avait particulièrement soin de la personne du Roi, qu'il levait, couchait et habillait; en un mot, il avait soin de la chambre, et le commandement sur tous ceux qu'on appelait camerarii ou valets-de chambre.

Cet office répondait à celui que les Romains appelaient Praepositum sacro cubiculo, qui portait le titre d'illustre, qu'on n'attribuait qu'aux officiers de la première classe de l'empire, et marchait après le Maître de la gendarmerie. Post Magistrum militum inter illustres primos, quartus annumerabatur. (Leg. utim. Cod. De proep. sacr. cubic. )

Mais, outre ces grands-officiers de la Couronne, il y avait encore des Seigneurs français qui avaient entrée  dans le Conseil du Roi, et qui portaient le titre de Conseillers, titre qui était fort éminent, selon Hincmar, et qui s'éteignait par la mort du Souverain qui l'avait conféré.

Gontram, Roi d'Orléans et d'Austrasie, ayant désigné Childebert, son neveu, pour être un jour son successeur, le prit en particulier, et après lui avoir fait promettre qu'il ne parlerait à personne de ce qu'il allait lui dire, il lui indiqua ceux d'entre ses fidèles qu'il devait admettre dans son Conseil : quos in consilio haberet; et ceux qu'il en devait écarter, aut sperneret à colloquio.

Grégoire de Tours donne le titre de Conseiller à ce favori de Ragnachaire, Roi de Cambrai, dont Aymoin parle en ces termes : « Ragnachaire s'était donné un familier, nommé Faron , homme d'une rare prudence, à ce qu'il croyait ; Faron l'avait tellement aveuglé sur son compte, que lorsqu'on faisait quelque présent au Roi, il en avait toujours sa part, et Ra gnachaire ne manquait jamais de dire : Voilà qui est pour moi et pour mon Conseiller Faron. Ce récit prouve deux choses : la première, que l'institution des Conseillers était aussi ancienne que la monarchie ; la seconde, que dès lors on les appelait indifféremment les Conseillers du Roi, ou ses familiers.

Sous les premiers Rois de la première race, les fonctions de Ministres ou de Conseillers devaient se borner à fort peu de choses , parce que l'administration de l'État était tout-à-fait militaire, et dirigée, sans cesse, vers les conquêtes; et lorsque les Gaules furent soumises, les Francs ne furent pas en assez grand nombre pour s'en approprier toutes les terres : ils n'en prirent que le tiers, qui fut divisé en terres saliques, en bénéfices militaires et en domaines du Roi. Les Gaulois, qui se soumirent, conservèrent le reste, et ce fut le plus grand nombre. Les terres saliques étaient celles qui échurent en partage à chaque Franc, et qui, par conséquent, devinrent héréditaires. Les bénéfices militaires étaient des terres qui demeuraient à l'Etat, et que les Rois devaient distribuer, pour récompenses viagères, à ceux qui en méritaient par leurs actions ou par l'ancienneté de leurs services. Les domaines du Roi étaient la part considérable qu'avait eue le Chef dans le partage général : cette part, dispersée dans tout le royaume, en plus de cent soixante lots, composait le principal revenu des Rois de la première et de la seconde race.

Ces partages faits, entre nos Princes et les Francs qui les avaient accompagnés dans la conquête, étaient le prix du sang que les compagnons de Clovis avaient versé ; et l'esprit d'égalité que ces Francs avaient porté d'au-delà du Rhin ne put même s'effacer lorsque leurs Princes agrandirent leur territoire et prirent définitivement le titre de Roi ; et les terres provenant de ce qu'on, appelait bénéfices militaires étaient considérées comme un propre de la nation, et non pas comme un domaine de la Couronne ou comme fiefs en relevant, ces deux termes étant postérieurs de plusieurs siècles à cette époque, où les Francs se rappelaient encore qu'ils avaient le droit de choisir leurs Capitaines et leurs Rois, comme le moyen le plus assuré d'éviter l'oppression.

«Ainsi, le Franc, quoique vivant sous l'autorité du Roi, n'en était pas moins libre pour cela, puisqu'il ne devait à la grâce du Roi ni sa liberté , ni ses possessions, ni l'indépendance de sa personne, ni la jouissance de ses biens, n'étant redevable de tous ces avantages qu'à sa seule naissance de Franc, et à la part qu'il avait prise à la conquête. »

Et, selon le même M. de Boulainvilliers, chaque Franc avait le droit de défendre sa personne, sa liberté, son bien, son intérêt, et généralement tout ce qui lui a appartenait directement ou indirectement, contre les entreprises de qui que ce soit, fût-ce même contre le Roi personnellement.

Et il ajoute que, sous cette première race, les Français étaient juges les uns des autres en matière criminelle, et arbitres souverains de toutes les affaires « qui étaient portées à leur assemblée générale du Champ-de-Mars, où le Roi venait présider. C'était, en effet, la plus haute de ses fonctions, puisque, dans l'établissement, il ne tenait d'autre rang que celui de premier magistrat civil ; modérateur des délibérations communes et juge des causes ordinaires étaient ses fonctions prescrites. »

L'origine et l'égalité de la condition et du partage entre les Français ayant été prouvées, il en résulte que les conquérans de la Gaule, qui n'avaient point de maître direct, devaient du moins trouver dans l'assemblée commune de tous les membres de la nation, une puissance supérieure, sans laquelle nulle police intérieure ou extérieure ne peut subsister, qui leur fît observer les lois qu'ils s'étaient eux-mêmes imposées. Ce pouvoir ne s'étendait pas cependant jusqu'à faire perdre la vie à un Français : la loi commune pourvoyait si bien à sa sûreté, qu'il ne pouvait encourir de plus grande peine qu'une amende pécuniaire dans le cas d'un homicide, ou la privation de l'héritage salique, en cas de refus du service militaire ou de désobéissance formelle envers le Gouvernement. Mais de quelque espèce que fût l'accusation contre un Français, dès qu'elle intéressait son honneur, sa vie ou ses biens, elle n'était plus au jugement d'un particulier revêtu de quelque dignité que ce fût : la liaison naturelle de tous les membres avec le corps établissait la nécessité d'un jugement public, et ce jugement public était celui de l'assemblée générale de toute la nation au Champ-de-Mars.

La convocation de l'Assemblée du Champ-de-Mars était aussi ancienne que la monarchie; Clovis, converti à la foi chrétienne, déclare qu'il veut avoir l'avis des Grands et de l'armée; il publie un édit pour la convocation publique du peuple. Les Grands du royaume s'assemblent et les troupes se trouvent avec eux au lieu marqué pour l'assemblée ; l'armée avait donc part aux délibérations.

Il ne se faisait aucune loi nouvelle sans le consentement nécessaire et positif des peuples; et il n'y avait de lois pour la nation que celles qu'elle avait approuvées.

Il n'entrait pas au pouvoir du Roi d'entreprendre la guerre sans l'avis de la nation. Clovis II disait que le soin qu'il était obligé d'avoir de son royaume était pour lui un avertissement continuel d'appeler les Francs à l'examen et à la discussion des affaires publiques. Il n'en est point de plus importante qu'une déclaration de guerre ; aussi voit-on les Rois mérovingiens employer les discours les plus pathétiques pour faire consentir les Francs à la guerre.

Ce ne furent donc pas les Rois de la première race qui cherchèrent à étouffer l'esprit de liberté et les droits acquis à leurs sujets ; ils furent, au contraire, asservis eux-mêmes dans la suite par leurs premiers Ministres, c'est-à-dire, par les Maires du palais, qui, dans l'origine, n'étaient que des officiers temporaires, qui surent se rendre héréditaires depuis la mort de Dagobert II, et qui devinrent ainsi les Ministres nés de nos Rois et les commandans supérieurs de leurs armées : c'est pourquoi ils finirent, par prendre le titre de Dux Francorum, Dux et Princeps, Subregulus.

L'administration de l'Etat et la conduite des armées, mises ainsi entre les mains des Maires du palais, réduisirent les derniers Rois de cette première race à un état de nullité absolue. Ils ne prenaient aucune connaissance des affaires, ne signaient et ne faisaient expédier aucunes chartes, aucunes lettres - patentes ; le Maire du palais en commandait l'expédition au Chancelier, qui n'était chargé alors que du dépôt du sceau royal, et les signait avec les autres grands-officiers de la Couronne.

Les Francs s'étaient réservés le droit d'élire le Maire ou le Général sous lequel ils voulaient combattre, et le Prince devait confirmer cette élection; mais, dans la suite, les Maires s'élevèrent à un tel degré d'autorité, qu'ils obligèrent les Rois de vivre du produit de leurs métairies, situées ordinairement au milieu des forêts, et ou l'on tenait des haras, des boeufs, des vaches, des moutons, de la volaille, et où l'on cultivait des légumes; ce qui n'était pas consommé par eux et par les gens de leur suite était vendu pour faire face à leur entretien. Ils passaient leur temps à voyager d'une métairie à l'autre. Il n'y a aucun doute que certains d'entre eux n'eussent assez de caractère pour changer cette manière humiliante de vivre ; mais la surveillance des Maires du palais, qui méditaient leur usurpation, les en empêcha et les tint constamment dans un état d'inaction qui finit par les faire mépriser du peuple, et qui conduisit ces Maires à s'emparer de leur Couronne en 761….

 

 

(1) Notarii, ainsi appelés, parce qu'ils étaient dépositaires des caractères de la signature des Empereurs, qu'on appelait notae, parce qu'ils publiaient leurs mandemens et leurs ordonnances, qui commençaient ordinairement par : Notum facimus (Nous faisons savoir).

 

 

A Suivre…

 

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