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L'Avènement du Grand Monarque

L'Avènement du Grand Monarque

Révéler la Mission divine et royale de la France à travers les textes anciens.

Publié le par Rhonan de Bar
Publié dans : #EN FAVEUR DE LA MONARCHIE

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LIVRE SECOND.

 

Je viens de parcourir les cinq premiers siècles de la monarchie française. J’espère avoir donné sur ces premiers siècles une idée suffisante de nos institutions anciennes et de nos lois. L’avantage de la France, pendant cette période, a été de développer, avec l’apparence d’un état nouveau, comme peuple, tout ce qui s’est trouvé de perfection dans les institutions de trois peuples antiques. Le tableau qui va suivre et qui embrassera les cinq ou six siècles suivans, sera comme le précédent, divisé en trois âges. Le premeir comprendra l’état de la France, depuis l’avènement de Hugues Capet jusqu’à la fin des Croisades. A quelques nuances près, cette période n’offrira guère que ce qu’on vient de voir sur les deux premières races. Je m’y arrêterai peu. Le second âge comprendra les innovations comme le plus grand événement qui soit connu parmi les peuples depuis l’origine du monde. Le troisième offrira le résultat qu’ont amené ces innovations.

 

LIVRE SECOND.

PREMIER EXTRAIT SECTION PREMIERE.

 

C’était, comme nous avons vu, un usage ordinaire et antique, que les hommes d’une condition libre disposaient à leur gré de leur indépendance. Cette pratique, qui était devenue générale au huitième et au neuvième siècle, se poursuit à l’époque que je décris. Ce n’est pas assez dire. Elle s’exagère avec excès. On avait vu les faibles rechercher la protection des hommes puissans ; on vit les hommes puissans rechercher eux-mêmes la protection qu’ils dispensaient au-dessous d’eux. Dans cette inquiétude générale, les églises se mirent sous la protection de laïcs ; les monastères se choisirent des avoués ; les évêques, des vidames. Ce mouvement pénétra dans l’intérieur des familles. Les pères, les enfans, les cousins se crurent plus assez engagés par les liens du sang. Ils cherchèrent à y joindre ceux de la féodalité.

Bientôt les propriétaires ordinaires, qui étaient toujours de part dans ces engagemens, ne purent suffire. On se mit à donner en fief de simples droits, tels que la gruerie des forêts, une part dans le péage ou rouage d’un lieu, la justice dans le palais du prince ou haut-seigneur. Les presbytères donnèrent en fief les droits paroissiens, tels que les offrandes, les baptêmes, les relèvemens des femmes accouchées, les bénédictions des fiançailles, les visites des malades, les dîmes. Les moines imitèrent les presbytères, ils convertirent en fief leurs offices claustraux. Les Célériers, à Clairvaux et à Citeaux, tenaient leurs offices en fief. On en vint jusqu'à donner de l’eau et de l’argent en fief. On trouve des fois et hommages pour de l’argent donné. Des princes étrangers furent ainsi gagnés à la France, sous les rois Jean et Philippe de Valois.

L’appui du Saint-Siège avait trop d’importance pour être négligé. Des seigneurs donnèrent des alleux au pape pour les reprendre ensuite à titre d’hommage. Les souverains en firent de même. Ce fut la ressource de Jean sans terre, lorsqu’il se vit sur le point d’être accablé par les forces de Philippe-Auguste. Louis XI eut une autre idée, qui fut de donner la France en fief à Notre-Dame de Boulogne-sur-Mer.

La pratique des inféodations ayant saisi ainsi toutes les classes, un changement pu se remarquer dans l’ordre des propriétés. De même qu’autrefois l’état d’alleu avait formé l’ordre commun, l’état de fief, l’exception ; l’état d’alleu fut désormais l’exception ; l’état de fief, l’ordre commun.

Il restait déjà très peu d’alleux en France à l’avènement de Hugues Capet. Les inféodations s’étant multipliées, il semblerait que les alleux dussent avoir totalement disparu. Cependant j’en trouve encore dans des âges qui se rapprochent du nôtre. La terre de Châtel-Guyon, que Guy, comte d’Auvergne, donna au pape à la fin du treizième siècle, moyennant une once d’or à chaque mutation, était un alleu. Mon château de Mercoeur, que je ne tiens de personne : disait un seigneur d’auvergne, au quatorzième siècle. Ces paroles prouvent que ce qui a été connu dans la suite, sous le nom de duché de Mercoeur, était alors un alleu. La seigneurie de Boisbelle ainsi que celle d’Henrichemont, me paraissent s’être conservées également en état d’alleu, jusque dans le dix-septième siècle.

On voit en cela même la différence qui se trouve entre deux choses que le peuple savant ne cesse de confondre ; l’état de fief et l’état de seigneurie. Tous les alleux étaient anciennement des seigneuries en ce sens, qui formaient un grand territoire, qu’ils avaient un château fort, une grande population, une grande juridiction, et en général, toutes les attributions d’un grand domaine. Ils pouvaient même avoir, dans leurs enclaves, des fiefs. Ils n’étaient pas pour cela des fiefs, puisque, par le caractère même de leur titre d’alleu, ils n’étaient tenus à aucun devoir, ni soumis à aucune juridiction.

Au surplus, fief ou alleu, cela n’importait point au régime intérieur des terres. En vertu de l’inféodation, le chef de domaine perdait sans doute son indépendance, mais rien n’était changé dans la nature des droits domaniaux. Une maison principale avec un grand territoire, un certain nombre de chaumières ou de maisons subalternes, rangées autour de ce domaine et sous son gouvernement ; la justice administrée selon l’ancienne ; un tribut éventuel et régulier, appelé cens ; un autre tribut éventuel et irrégulier, appelé taille ; divers devoirs ou prestations, sous le nom de corvée : telle avait été, de toute antiquité, la suprématie des domaines, soit qu’ils fussent fiefs, soit qu’ils ne le fussent pas. Rien ne fut changé à cette condition.

L’ordre civil ne subit guère plus de changemens. Sous les deux premières races, chaque possesseur d’alleux ne ressortissait pas toujours directement au comte. Le territoire était distribué à des centeniers et à des vicaires dont il était justiciable dans les causes légères. Quand tous les alleux furent devenus fiefs, les seigneurs suzerains et les seigneurs dominans, se trouvèrent naturellement à la place des vicaires et des centeniers.

Je dois ajouter que, soit dans ces juridictions, soit dans les juridictions supérieures, les formes anciennes n’éprouvèrent aucune altération. Les jugmens continuèrent à se rendre en public, c'est-à-dire, dans la cour, et en présence des parties.

Dans tous les cas, ils durent être rendus par pairs. Cette loi fut tellement rigoureuse, que, dans les petits fiefs, lorsqu’il ne se trouvait pas un assez grand nombre de pairs pour le jugement d’un vassal, on était obligé d’en emprunter du seigneur suzerain. Cet ordre, c'est-à-dire, le jugement par pairs, fut regardé comme la première garantie de toute équité et de toute liberté. Mathieu Paris rapporte d’un des principaux sujets de plainte de la noblesse de France, fut de ce qu’on retenait enfermés et sans jugemens, les prisonniers faits à la bataille de Bouvines. On réclama de toutes parts, dit-il, l’ancienne coutume française, d’après laquelle personne, dans le royaume des Francs, ne doit être dépouillé de ces droits, sans le jugement de douze de ses pairs.

Si je recherche le régime politique, je n’y trouve pas plus d’altérations. C’est toujours l’ancien et même ordre de magnates, de principes, d’optimates, qui figure dans le conseil du roi et dans les assemblées de l’Etat. Il est vrai que ces assemblées sont plus communément appelées parlemens ; les membres de ces assemblées pairs ou barons. Quelques remarques à ce sujet me paraissent indispensables.

Des savans, trompés par la nouveauté de ces dénominations, ont vu, dans les parlemens de barons, une institution nouvelle ; mais on ne peut douter que ce ne soit la suite non interrompue de ces assemblées de grands qui figurent précédemment sous les noms de Conseil du Roi et d’assemblées d’Automne. Cela se prouve par l’identité des personnes, et par l’identité des fonctions.

Et d’abord l’identité des personnes peut, ce me semble, offrir de doute. De même que, dans les deux premières races, les mots magnates, optimates se trouvent spécifiés quelquefois d’une manière précise par le dénombrement des évêques, des ducs et des comtes ; la composition des parlemens de barons l’est souvent d’une manière aussi précise par la spécification des archevêques, évêques, ducs, comte et vassaux de la couronne, qui composent ces assemblées.

L’identité des fonctions n’est pas moins manifeste. Sous la première et la seconde race, les assemblées des grands n’exerçaient pas seulement des fonctions législatives ; elles fournissaient, avec le conseil du roi, une sorte de cour de révision. Elles composaient de même, pour les grandes affaires d’Etat, une sorte de haut-jury national. C’est dans une assemblée de ce genre qu’Astolphe, roi des Lombards, fut condamné à perdre le tiers de ses trésors, et à faire un nouveau serment de fidélité. C’est là que Tassilon, duc de Bavière, fut condamné à mort, ainsi que Bernard, roi d’Italie ; que les trois fils de Louis le Débonnaire consentirent à être jugés en cas de délits publics ; que l’empereur Lothaire fut privé de son partage en-deça des monts ; que Pépin perdit le royaume d’Aquitaine, et Charles le Gros lui-même sa couronne...

 

 

A suivre.

 

Comte de Montlosier (De la Monarchie Tome 1)

 

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