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L'Avènement du Grand Monarque

L'Avènement du Grand Monarque

Révéler la Mission divine et royale de la France à travers les textes anciens.

Publié le par Rhonan de Bar
Publié dans : #EN FAVEUR DE LA MONARCHIE

 

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    QUATRIEME EXTRAIT

TROISIEME SECTION.


Enfin, lorsque je peux suivre la filiation ; non seulement d’âge en âge, mais presque de génération en génération, 1° des grands de l’état, lesquels se raccordent d’une manière continue avec les hauts barons et les grands vassaux ; en second lieu, des Francs, lesquels je vois successivement changer leurs alleux ne bénéfices et se changer eux-mêmes en vassaux ; je demande ce que je dois penser de toutes ces savantes discussions élevées lors de nos états-généraux, soit au sujet de leur composition, soit au sujet de la délibération, par ordre ou par tête, dans lesquelles les deux parties ne manquaient jamais de se rapporter, savoir : le tiers-état aux Francs des Champs de Mars et de mai, lesquels sont la véritable souche de la noblesse ; et la noblesse, de son côté, aux grands de ces mêmes Champs de Mars et de Mai ; d’où dérivent nos pairs et nos grands vassaux.

J’espère avoir rempli mes engagemens quant à l’état des personnes et des rangs, Je passe au second point que j’ai annoncé.

Il n’est personne aujourd’hui en France, qui, en parlant des serfs de la glèbe, des censives, des droits seigneuriaux, des justices seigneuriales et des guerres particulières, ne se croie obligé d’imputer tout cela à des envahissmens particuliers, ou au moins au gouvernement féodal.

Mais à commencer par les serfs de la glèbe, ils ne se sont certainement produits, ni comme quelques uns le disent, de l’invasion des Francs, ni, comme d’autres le supposent, des vexations survenues dans l’intervalle de la fin de la seconde race au commencement de la troisième. Ils ont existé dans les Gaules avant les Romains. Ils ont existé ensuite sous les Romains ; enfin, ils ont existé chez les Romains mêmes. Ils sont connus parmi eux sous le nom de colons, quelquefois sous celui de servi adscriptitii. Je passe aux censives.

Lorsque les Francs entrèrent dans les Gaules, il est connu que le pays était couvert de cens ou censives, de tributs et de terres tributaires. Terras quoe ad placitum canonis datoe sunt, c’étaient des terres emphythéosées. Canon signifie la règle selon laquelle ces terres étaient taxées. Les rétributions, soit en argent, soit en nature, formaient, sous la première race, la condition des personnes et des terres. Il en est question dans la loi Salique, ainsi que dans celle des Ripuaires. La loi Salique, en donnant au Gaulois possesseur une composition double de celle du Gaulois tributaire, énonce très-bien ce qu’il faut entendre par ce mot possesseur ; c’est celui, dit-elle, qui possède des biens en propre.

Tout cela existait sous les Romains. César fait mention des tributs qui étaient payés par le bas-peuple. Je passe aux justices seigneuriales.

Je n’ignore pas qu’un certain public est décidé à voir au moins en ce point un effet de la tyrannie des seigneurs et de leurs usurpations. Je vais montrer que l’origine des justices se perd dans l’antiquité la plus reculée, et que, loin d’être réduits à les tolérer, nos princes ont mis tous leurs soins à les consacrer et à les protéger.

Sous la seconde race, les faits sont positifs. Des officiers de Louis le Débonnaire ayant voulu exercer  leur juridiction sur les terres d’un nommé Jean, des plaintes furent portées au prince, qui ordonna, «à tout vicaire, lieutenant ou juge, public, de ne plus s’immiscer  dans de pareilles entreprises. » Il déclare en même temps « que les prévenus doivent être renvoyés à la justice de leur seigneur, pour y être jugés eux et leur postérité. »

Charlemagne ordonne à ses envoyés de veiller à la manutention des lois, non  seulement, dit-il, dans nos propres justices, mais encore mais encore dans celles des seigneurs ecclésiastiques et séculiers.

Les justices sont rappelées de même sous la première race.  Dans l’édit publié au concile de Paris, l’an 613, il est ordonné aux évêques et aux seigneurs (potentes) de choisir dans l’étendue de leur juridiction, et non ailleurs, ceux qu’ils commettent pour rendre justice.

Justinien semble dire, dans la novelle 80, que, si des colons établis sous des seigneurs ont des contentions entre eux, les propriétaires doivent se hâter de rendre justice, et de les renvoyer ensuite chez eux.

Ce n’est pas assez, les justices seigneuriales étaient établies de toute antiquité dans les Gaules.  César nous apprend « que c’étaient les grands dans chaque canton qui vidaient les procès et qui rendaient la justice. »

Les guerres particulières ; cet autre texte des déclamations modernes, se trouvent avoir la même sanction que les justices seigneuriales et la même antiquité.

Il est faux que ce droit ait été arraché à la faiblesse des princes, ou qu’il se soit produit dans l’intervalle de la fin de la seconde race, au commencement de la troisième. On n’a qu’à lire les capitulaires. Ils sont pleins de dispositions qui mettent sur la même ligne les devoirs que les vassaux ont à rendre à leurs seigneurs, et ceux qu’ils ont à rendre au roi.

Voici une disposition plus précise encore : elle est de Charlemagne.

«Que si quelqu’un de nos fidèles, dit ce prince, veut comprendre une lutte ou un combat contre son adversaire, et qu’il appelle à lui quelques-uns de ses compères pour en obtenir du secours, dans le cas où celui-ci s’y refuserait et demeurerai ainsi dans l’oubli de ses devoirs, le bénéfice qui lui avait été donné doit lui être ôté, et passer à celui qui aura persisté dans sa fidélité.» Cette loi a été renouvelée par Saint Louis dans ses établissemens.

On s’obstine à juger les guerres particulières d’après nos mœurs, ou les mœurs de certains empires. Il faut les considérer d’après les mœurs des Germains et celles des Francs. Je n’ai cité que la seconde race. Sous la première, toute la France était couverte de châteaux. Les grands de l’Etat avaient des troupes qui leur appartenaient, et qui leur servait d’escorte.

Les guerres particulières étaient également dans les mœurs des Gaules. Grégoire de Tours nous apprend que sous la première race, les cités et quelquefois les cantons se faisaient la guerre. Il en était de même sous la domination des Romains…

 

A suivre

 

Comte de Montlosier (De la Monarchie Tome 1)

 

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